Logo du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Logo de l'École supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (ESENESR)
La formation des cadres et des personnels ATSSRSS Icône du flux RSS de l'ESENESRPodcast Icône du flux podcast de l'ESENESR



Rechercher dans :


Vous êtes ici : Accueil > Ressources par type > Bibliographies 

Examens de l'enseignement secondaire


Décembre 2013

Sélection de textes officiels en lien avec les fiches du film annuel des personnels de direction consacrées aux examens.



Organisation générale des examens


Certificat de formation générale


Diplôme national du brevet


Livret de compétences


Certifications complémentaires

B2i

Éducation à la sécurité routière au collège : ASSR et BSR


Attestation de formation aux premiers secours

  • Circulaire n° 2006-085 du 24 mai 2006 : Sensibilisation à la prévention des risques, aux missions des services de secours, formation aux premiers secours et enseignement des règles générales de sécurité.


Baccalauréat général et technologique

Diplômes de l'enseignement professionnel

CAP


BEP


Mentions complémentaires


Baccalauréat professionnel


Brevet professionnel


Positionnement des candidats aux BTS, baccalauréats et brevets professionnels


Validation des acquis de l'expérience


Mise en œuvre des examens

Élaboration des sujets


Déroulement des épreuves

Accès aux salles

Surveillance des épreuves – Fraudes


Utilisation des calculatrices


Épreuves à distance

  • Article D334-15-1 (bac général). Code de l'éducation - partie réglementaire.
  • Article D336-15-1 (bac technologique). Code de l'éducation - partie réglementaire.
  • Article D336-33-1 (Bac technologique serie "Hôtellerie"). Code de l'éducation - partie réglementaire.
  • Article D336-39-1 (baccalauréat technologique série "techniques de la musique et de la danse"). Code de l'éducation - partie réglementaire.
  • Article D337-89-1 (bac pro). Code de l'éducation - partie réglementaire.
  • Arrêté du 10 mars 2014 fixant les conditions et modalités de recours à des moyens de communication audiovisuelle pour la tenue à distance d'épreuves et de réunions de jurys du baccalauréat.


Fonctionnement des jurys

Participation aux jurys


Réunion de jurys à distance

  • Article D334-21-1 (bac général). Code de l'éducation - partie réglementaire.
  • Article D336-20-1 : (bac technologique). Code de l'éducation - partie réglementaire.
  • Article D336-38-1 (bac technologique série "Hôtellerie"). Code de l'éducation - partie réglementaire.
  • Article D336-46-1 (baccalauréat technologique série " techniques de la musique et de la danse "). Code de l'éducation - partie réglementaire.
  • Article D337-93-1 (bac professionnel). Code de l'éducation - partie réglementaire.


Harmonisation de la notation


Communication des notes et des copies


Livrets scolaires


Candidats handicapés


Mise à jour le 24/04/2014

Imprimer la pageHaut de page



Administration française École supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Téléport 2 - BP 72000 - Bd des Frères Lumière - 86963 Futuroscope Chasseneuil Cedex - France - Tel +33 (0)5 49 49 25 00

© 2013 ESENESR - Mentions légales - Contactez-nous