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Actualités de l'Éducation



Bulletin officiel de l'éducation nationale n° 27 du 2 juillet 2015

Cette circulaire d'application du décret n° 2019-544 et de l'arrêté du 19 mai 2015, précise l'organisation du collège, pour tous les niveaux, à compter de la rentrée 2016. Sont définis :

  • l'organisation des enseignements dans l'établissement ;
  • les enseignements pratiques interdisciplinaires (EPI) et les enseignements de complément ;
  • l'accompagnement personnalisé ;
  • les langues vivantes étrangères et régionales ;
  • l'organisation horaire des sciences expérimentales et de la technologie en classe de 6e et des enseignements artistiques ;
  • l'organisation du temps scolaire des élèves ;
  • les dispositifs spécifiques et les sections d'enseignement général et professionnel adapté ;
  • la formation et l'accompagnement des personnels éducatifs.

Consulter la circulaire n° 2015-106 du 30 juin 2015.

Mise en ligne le 3 juillet 2015
Bulletin officiel de l'éducation nationale spécial n° 6 du 25 juin 2015

L'EMC entre en vigueur à tous les niveaux (élémentaire, secondaire général, technologique et professionnel) à la rentrée 2015. Les horaires, programmes de chaque série et filière sont définis dans divers arrêtés du 12 juin 2015.

Consulter les arrêtés parus au bulletin officiel spécial consacré à l'enseignement moral et civique.

Mise en ligne le 22 juin 2015
Bulletin officiel de l'éducation nationale spécial n° 5 du 18 juin 2015

Présentation du plan national d'action pour 2015-2017 qui sera décliné en 4 priorités et 40 actions.

Dans l'axe consacré à la formation des citoyens, les mesures prévues ont pour objectif de :

  • renforcer l'offre de formation et les ressources pour transmettre et faire vivre les valeurs de la République ;
  • évaluer le dispositif de signalement, responsabiliser les élèves et enrichir la valeur éducative de la sanction ;
  • développer la culture, la mémoire et l'histoire pour éduquer contre le racisme et l'antisémitisme ;
  • éduquer au-delà de l'école à la citoyenneté.

Consulter la lettre de Najat Vallaud Belkacem aux rectrices et recteurs d'académie ainsi que le plan national 2015-2017 de lutte contre le racisme et l'antisémitismehttp://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=90234.

Mise en ligne le 18 juin 2015

Enseignement scolaire


Journal officiel du 1er juillet 2015

Ce décret modifie la composition des instances nationales, régionales et départementales de l'UNSS pour permettre une plus grande représentation des usagers (élèves et parents) et la présence de représentants des collectivités territoriales. La position administrative des personnels régionaux et départementaux de l'UNSS est également précisée.

Mise en ligne le 1 juillet 2015
Journal officiel du 28 juin 2015

Ces décrets concernant les modalités de transmissions des actes et des budgets initiaux et modificatifs des ÉPLE suppriment l'obligation de transmission systématique des actes budgétaires au représentant de l'État. Celles-ci ne subsistent que dans le cadre de l'application de la procédure dite du règlement conjoint prévue au e de l'article L. 421-11 du code de l'éducation. Par ailleurs, ils rendent obligatoires, sauf en cas d'impossibilité technique ou de défaut de garanties en matière de sécurité ou de confidentialité, l'édiction sous un format dématérialisé d'actes ainsi que leur transmission par voie électronique à l'autorité académique et, sous réserve qu'elle ait donné son accord à ce mode de transmission, à la collectivité territoriale de rattachement.

Deux arrêtés précisent d'une part les modalités techniques de mise en place de l'application Dém'Act, qui permet un traitement dématérialisé des décisions du chef d'établissement et de la commission permanente ainsi que des délibérations du conseil d'administration de l'EPLE, et définit d'autre part les établissements concernés. La liste de ces derniers sera publiée au Bulletin officiel du 29 juin 2015.

Consulter :

Mise en ligne le 29 juin 2015
16 juin 2015 
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR) ; Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

Cette étude fait état des organisations du temps scolaire stabilisées à la rentrée 2015 et d'une dynamique favorable au développement d'activités périscolaires de qualité. Elle souligne également la nécessité d'un suivi renforcé de la réforme pour accompagner les acteurs et d'une évaluation de ses effets dans le temps. Sont par ailleurs définies les priorités pour l'année scolaire 2015-2016.

Mise en ligne le 22 juin 2015
Éduscol

Tous internat public a vocation à devenir un "internat de la réussite pour tous" dès lors qu'il s'engage dans les orientations définies par le référentiel :

  • un recrutement des internes répondant aux orientations nationales ;
  • un projet pédagogique et éducatif exigeant ;
  • des personnels engagés et formés et des partenaires mobilisés ;
  • des parents associés à la scolarité de leur enfant ;
  • un pilotage affirmé.

Consulter le référentiel national des internats (pdf 101 Ko).

Mise en ligne le 19 juin 2015
Bulletin officiel de l'éducation nationale n° 25 du 18 juin 2015

Dans la continuité des orientations formulées les années précédentes, la liste des fournitures individuelles demandées par chaque enseignant doit impérativement être limitée et faire l'objet d'une concertation la plus large possible au sein des équipes pédagogiques, en relation avec les représentants élus des parents d'élèves.

Conformément aux préconisations du rapport "Grande pauvreté et réussite scolaire", remis par Jean-Paul Delahaye, inspecteur général de l'éducation nationale, il revient aux corps d'inspection, aux directeurs d'école et aux chefs d'établissement de veiller au respect de ces recommandations et à leur application effective sur le terrain.

Consulter la circulaire n° 2015-086 du 11 juin 2015.

Mise en ligne le 19 juin 2015
Bulletin officiel de l'éducation nationale n° 25 du 18 juin 2015

Cette note de service rappelle pour l'année 2015-2016 l'organisation des élections des représentants des parents d'élèves à ces instances.

Mise en ligne le 18 juin 2015
Juin 2015 

Éclairé par les travaux collectifs menés par la conférence de comparaisons internationales, organisée les 4 et 5 juin 2015, le CNESCO présente des préconisations pour favoriser les mixités à l'école. Celles-ci s'articulent autour de 3 axes :

  • mener une action immédiate ;
  • impliquer l'ensemble des acteurs ;
  • informer, comprendre et analyser les diverses dimensions de la mixité à l'école.

Consulter les préconisations du CNESCO.

Mise en ligne le 16 juin 2015
Juin 2015 
Sénat

Les sénateurs constatent dans leur bilan annuel de l'application des lois, que celle relative à la refondation de l'école de la République est passée en un an de 75 % à 88 %. Ils soulignent également que sur les 5 rapports prévus aux articles 17, 32, 33, 48 et 63 de la loi, un seul est paru.

Mise en ligne le 16 juin 2015
9 juin 2015 
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Ministère de la culture et de la communication

Najat Vallaud-Belkacem a déclaré, en présence de Fleur Pellerin, lors de la réunion conjointe de travail entre les recteurs d'académie et les directeurs régionaux des affaires culturelles (Drac) qu'"ouvrir les portes [est] ce que nous voulons avec le parcours d'éducation artistique et culturelle". Elle souhaite également développer les partenariats et décliner la démarche nationale au plus près des réalités du territoire.

Consulter le discours de Najat Vallaud-Belkacem devant les recteurs et les Drac.

Mise en ligne le 10 juin 2015

Enseignement supérieur


Secrétariat d'État pour l'enseignement supérieur et la recherche

La 8e édition de cette publication présente un état des lieux annuel et chiffré du système français d'enseignement supérieur et de recherche. Pour cette année 2015, l'EESR s'est enrichi de nouvelles contributions et propose, dans sa version numérique, de nouvelles fonctionnalités aux utilisateurs.

Mise en ligne le 3 juillet 2015
Mai 2015 
Campus France, Les notes n° 47

Les résultats des sondages menés en 2011 montrent qu'en moyenne, la notoriété des classements des établissements auprès des étudiants ne dépasse pas 14 % et que seul 1 étudiant sur 10 les utilise pour choisir une université à l'étranger. Cependant, Campus France note une "prise en compte croissante des classements auprès des partenaires institutionnels étrangers, pourvoyeurs de bourses de mobilité, et des organismes dédiés à la coopération universitaire".

Consulter la note Campus France de mai 2015 (pdf 253 Ko).

Mise en ligne le 19 juin 2015
Journal officiel du 17 juin 2015

Ce décret met à jour les dispositions relatives à la coopération internationale des établissements dans la partie réglementaire du code de l'éducation, à la suite de la modification introduite par l'article 84 de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013. Il n'est ainsi plus fait référence aux seuls établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'éducation nationale mais à tous les EPSCP.

La coopération envisagée peut être désormais conclue si, "à l'expiration d'un délai d'un mois, et non plus trois, à compter de la réception du projet par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et le ministre des affaires étrangères, le ministre chargé de l'enseignement supérieur n'a pas notifié une opposition totale ou partielle de l'un ou de l'autre."

Consulter le décret n° 2015-668 du 15 juin 2015.

Mise en ligne le 18 juin 2015
17 juin 2015 

Thierry Mandon, secrétaire d'Etat chargé de la réforme de l'Etat et de la simplification succède à Geneviève Fioraso à l'enseignement supérieur et à la recherche.

Mise en ligne le 17 juin 2015
Mai 2015 
Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (HCERES)

Orientations pour l'assurance qualité concernant l'offre de formation et de service ainsi que les environnements d'apprentissage dans l'enseignement supérieur.

Ce guide est structuré en 3 parties :

  • l'assurance qualité interne ;
  • l'assurance qualité externe ;
  • les agences d'assurance qualité.

Consulter les références et lignes directrices pour l'assurance qualité dans l'ESG.

Mise en ligne le 11 juin 2015
Mai 2015 
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)

Ces fiches présentent les caractéristiques démographiques de chaque section du CNU et permettent une comparaison avec leur groupe ou grande discipline d'appartenance. Chacune de ces données est également mise en regard avec l'ensemble des sections du CNU.

Mise en ligne le 9 juin 2015

Tous niveaux d'enseignement


Journal officiel du 13 juin 2015

Ce décret intègre dans le code de l'éducation les dispositions réglementaires (décrets en conseil d'État et décrets) "régissant la vie universitaire et les personnels des établissements relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur ainsi que d'autres ministres."

La codification, qui permet d'améliorer l'accessibilité et la lisibilité des textes, intervient "à droit constant". Les seules modifications effectuées sont destinées à assurer la cohérence rédactionnelle des textes, l'actualisation des termes employés, l'harmonisation du droit entre plusieurs textes ou entre des dispositions du code de l'éducation et celles d'autres codes et à procéder à l'abrogation de dispositions devenues sans objet.
Consulter le décret n° 2015-652 du 10 juin 2015.

Mise en ligne le 15 juin 2015

Personnels


Juin 2015 
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), direction générale des ressources humaines

Ce bilan social présente notamment des indicateurs sur le recrutement, la mobilité et la promotion qui sont les trois temps forts du parcours des personnels de direction. Il propose également des données sur les effectifs, la formation, les personnels sur postes à profils, les détachements et la retraite.

Consulter le bilan social 2014 des personnels de direction (pdf 35 Mo).

Mise en ligne le 25 juin 2015
Bulletin officiel de l'éducation nationale n° 25 du 18 juin 2015

Cette circulaire définit les modalités d'évaluation et de délivrance d'un contrat ou d'un agrément définitif pour les lauréats des concours de recrutement des maîtres contractuels et agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat.

Mise en ligne le 19 juin 2015
Juin 2015 
Éduscol

Le film annuel rassemble pour tous les moments-clés de l'année scolaire les actions de pilotage du directeur d'école dans les domaines qui relèvent de ses compétences : pilotage pédagogique, fonctionnement de l'école, relations avec les partenaires de l'école et les parents. Il est adossé au guide pratique du directeur d'école.

Mise en ligne le 17 juin 2015
Journal officiel du 13 juin 2015

Cet arrêté fixe les listes de fonctions des établissements d'enseignement supérieur du MENESR prévues aux articles R. 2124-65 et R. 2124-68 du code général de la propriété des personnes publiques pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service ou d'une convention d'occupation précaire avec astreinte.

Mise en ligne le 15 juin 2015
Bulletin officiel de l'éducation nationale n° 24 du 11 juin 2015

La présente circulaire présente les priorités pour la formation des personnels d'encadrement, d'enseignement, d'orientation et d'éducation de septembre 2015 à août 2016. Mises en œuvre par la direction générale de l'enseignement scolaire, la direction du numérique pour l'éducation et l'école supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les actions du PNF s'inscrivent dans une stratégie d'accompagnement des académies. Le PNF porte ainsi une attention particulière aux formations de formateurs.

Mise en ligne le 11 juin 2015

Juin 2015 
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)

Ce moteur permet d'accéder à un ensemble de 30 000 ressources pédagogiques numériques (cours, exercices, listes de références, études de cas, démonstrations, guides, tutoriels, leçons interactives, conférences, etc.). Il a été développé pour répondre à trois exigences :

  • référencer les ressources existantes et créer un point d'accès unique ;
  • faciliter l'accès de tous aux ressources pédagogiques en ligne, simplement et gratuitement ;
  • permettre aux établissements d'enseignement supérieur, aux organismes de recherche et aux universités numériques thématiques (U.N.T.) de valoriser et de partager leur travail.

Consulter le moteur des ressources pédagogiques numériques.

Mise en ligne le 9 juin 2015

Rapports officiels


Juin 2015 
Jacques Toubon, Défenseur des droits ; Geneviève Avenard, Défenseure des enfants

Dans leur rapport au comité des droits de l'enfant aux Nations Unies, le Défenseur des droits et la Défenseure des enfants formulent plusieurs recommandations pour l'École et le droit à l'éducation : la systématisation de la formation initiale et continue des enseignants sur les stéréotypes et les discriminations, la lutte contre le décrochage et le harcèlement scolaires, la scolarisation effective de tous les enfants, quelles que soient leur origine ou leur situation de handicap ainsi que le renforcement de l'éducation à la citoyenneté.

Consulter le rapport du Défenseur des droits au comité des droits de l'enfant des Nations Unies.

Mise en ligne le 10 juin 2015

Études et publications


Juin 2015 
Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance, note d'information n° 22

Plus de 75 % des candidats au baccalauréat professionnel obtiennent leur diplôme à l'issue du premier groupe d'épreuves. La réussite à l'examen est principalement due à l'épreuve pratique professionnelle, à fort coefficient, dans laquelle les résultats sont les meilleurs.

Mise en ligne le 1 juillet 2015
Mai 2015 
Sénat

Présentation de l'état de droit en France et dans divers pays européens (Allemagne, Belgique, Espagne, Italie, Pays-Bas, Royaume-Uni, Suède) concernant ces enseignements, l'enseignement d'une éthique étant entendue comme une morale laïque ou philosophique.

Consulter la note de législation comparée (pdf 985 Ko) réalisée pour le Sénat à la demande de Françoise Laborde, sénatrice de la Haute-Garonne, présidente de la commission d'enquête sur le fonctionnement du service public de l'éducation, sur la perte de repères républicains que révèle la vie dans les établissements scolaires et sur les difficultés rencontrées par les enseignants dans l'exercice de leur profession.

Mise en ligne le 24 juin 2015
Juin 2015 
France Stratégie

À la demande du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, France Stratégie a mené une enquête auprès des jeunes et des structures d'engagement (associations, syndicats, partis politiques) pour comprendre l'écart important entre la demande et l'offre d'engagement.

Une série de propositions portant sur l'engagement dans la société civile et la participation à la démocratie politique a été proposée. Parmi les mesures proposées, pour valoriser l'engagement des jeunes au sein du système éducatif, figurent :

  • l'octroi d'une "note bénévolat" pour l'obtention du brevet, du baccalauréat, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles ;
  • la généralisation du tutorat au lycée ;
  • l'extension de l'octroi de crédits ECTS à tous les étudiants bénévoles.

Consulter le dossier de présentation et le rapport de France Stratégie.

Mise en ligne le 24 juin 2015
Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES)

Cette enquête nationale de santé montre que le poids et la santé bucco-dentaire des élèves sont des indicateurs de santé et d'habitudes de vie qui rendent compte, dès la petite enfance, de fortes disparités sociales.

Consulter les résultats de l'enquête sur la santé des élèves en grande section de maternelle.

Mise en ligne le 23 juin 2015
Juin 2015 
Organisation de coopération et de développement économique (OCDE), Pisa à la loupe n° 52

Cette étude montre que même si les établissements d'enseignement bénéficient aujourd'hui de meilleures ressources humaines et matérielles qu'il y a 10 ans et offrent à leurs élèves un environnement d'apprentissage plus positif, aucune amélioration concomitante n'a été observée dans leur degré d'inclusion sociale et académique. En garantissant que les élèves défavorisés et en difficulté ont accès à des établissements d'enseignement de qualité (par exemple grâce à des incitations financières, à l'amélioration de l'accès des familles défavorisées aux informations, ou à d'autres mécanismes), il est possible de renforcer, à l'avenir, le degré d'inclusion socio-économique et académique des établissements d'enseignement.

Consulter le numéro 52 de Pisa à la loupe (pdf 14 Mo).

Mise en ligne le 22 juin 2015
Juin 2015 
Institut français de l'éducation, Centre Alain-Savary

À la demande de la région Rhône-Alpes, le centre Alain-Savary a conduit une démarche d'évaluation participative avec des équipes de professionnels ayant répondu à l'appel à projet expérimental du plan régional en faveur des jeunes pour le raccrochage en formation et pour l'emploi.

Ce rapport analyse la dynamique partenariale ainsi que les incidences sur les structures et les professionnels. Les chercheurs font également un certain nombre de préconisations relatives au pilotage et à la gouvernance d'ensemble, au devenir des plateformes, à l'appel à projet et aux modalités du prochain plan, au futur cahier des charges ainsi qu'aux conditions de réussite pour les futurs porteurs de projet.

Consulter le rapport d'évaluation du plan régional pour raccrocher les jeunes en Rhône-Alpes.

Mise en ligne le 9 juin 2015

Juin 2015 
Conseil national de l'évaluation du système scolaire (CNESCO) ; Institut français de l'éducation (IFÉ) ; École nationale supérieure (ENS) de Lyon

Cette conférence porte sur le thème "Nombres et opérations : premiers apprentissages" dont les séances publiques auront lieu les 12 et 13 novembre 2015, au lycée Buffon (Paris 15e).

Pour devenir membre du jury : consulter le cahier des charges et poser votre candidature avant le 10 juillet 2015.

Mise en ligne le 9 juin 2015

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