Statuts et missions

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Généralités

Arrêté du 30 juin 2011 modifiant l'arrêté du 21 août 2006 - Annexe 1

Référentiel métier.

• Lire l'annexe 1 de l'arrêté du 30 juin 2011
  

Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990 modifié

Statuts particuliers des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux et des inspecteurs de l'éducation nationale.

• Lire le décret n° 90-675
  

Note de  l'IGEN du 4 avril 2002

Note de l'IGEN relative au métier d'IA-IPR Établissements et vie scolaire.

• Lire la note de l'IGEN du 4 avril 2002

Circulaire du 19 mai 2009

Missions des corps d'inspection : IA-IPR et IEN affectés dans les académies.

• Lire la circulaire n°2009-64 du 19 mai 2009
  

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Articles R 6251-1 à 5 du code du travail, partie réglementaire nouvelle

Articles relatifs à l'inspection de l'apprentissage.

• Lire les articles R 6251-1 à 5

Circulaire n° 98-154 du 23 juillet 1998

Missions des corps d'inspection dans le domaine de l'apprentissage.

• Lire la circulaire n° 98-154
  

Note de service n° 95-118 du 10 mai 1995

Organisation et fonctionnement des services académiques d'inspection de l'apprentissage.

• Lire la note de service n° 95-118
  

Évaluation

Arrêté du 11 août 2005 modifié

Conditions générales d'évaluation des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux et des inspecteurs de l'éducation nationale.

• Lire l'arrêté du 11 août 2005 modifié
  

Note de service n° 2005-165 du 20 octobre 2005

Mise en œuvre de l'évaluation des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux et des inspecteurs de l'éducation nationale.

• Lire la note de service n° 2005-165