Réglementation des examens

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Règlement du contrôle des connaissances
et  règlement des examens pour les masters de l'IAE de Poitiers

(Contrat quadriennal pédagogique 2008-2012) - Soumis au CEVU du 14 avril 2009

Article 0 : Diplômes concernés

Les masters suivants (et leur déclinaison en spécialité et parcours) sont concernés par ce règlement cadre :

• Mention Finance Comptabilité ;
• Mention Stratégie et Marketing ;
• Mention Management.
  
  

Article 1 : Dispositions générales

1.1 Les Masters sont organisés en unités d'enseignement, toutes obligatoires et réparties en semestres. Les matières des unités d'enseignement sont dispensées au cours de l'un des semestres ou éventuellement réparties sur l'ensemble de l'année universitaire (langues vivantes…). Chaque unité d'enseignement donne lieu à une notation.
1.2 Une session d'examens se déroule à l'issue de chaque semestre d'enseignement. Une seconde session d'examens est organisée en septembre ou éventuellement en février/mars pour les épreuves de seconde session du semestre 1.
Par exception, pour les parcours réalisés en formation à distance, une session d'examens est réalisée à l'issue de chaque année universitaire. Une seconde session d'examens est organisée en septembre de la deuxième année si nécessaire.
1.3 Mobilité internationale
En Master 1, les enseignements du semestre 1 ou 2 peuvent être suivis soit à l'IAE de Poitiers, soit dans un établissement supérieur de gestion à l'étranger et figurant dans les conventions signées par l'Université de Poitiers.
En Master 2, certains accords bilatéraux permettent également une mobilité (un semestre ou une année).
Un Jury procèdera au classement des demandes afin de sélectionner les étudiants bénéficiant de la mobilité. Ces échanges sont formalisés par un accord entre le responsable pédagogique des relations internationales de l'IAE de Poitiers, le Directeur pédagogique de l'établissement d'accueil et le responsable pédagogique de l'étudiant qui arrête les matières suivies et le nombre d'ECTS. L'étudiant devra suivre des enseignements ayant une relation avec la spécialisation envisagée en Master 2.
Par ailleurs, entre la Licence 3 et le Master 1 ou entre le Master 1 et le Master 2, les étudiants qui souhaitent faire une pause dans leurs études peuvent s'inscrire en DU Année de césure / Mobilité internationale.
1.4 Parcours spécifiques : L'IAE de Poitiers offre plusieurs spécialités de Master 2 en formation à distance (FAD) ou en formation continue (FC). Dans le cadre de la FAD, les enseignements sont dispensés sur trois années universitaires.

Article 2 : Notation des unités d'enseignement (UE)

2.1 Une note est attribuée à chaque UE en fonction des résultats obtenus au contrôle continu et/ou à l'examen terminal. La pondération du contrôle continu et de l'examen terminal dans chaque UE est portée à la connaissance des étudiants au début de chaque semestre. L'assiduité à tous les cours est obligatoire : travaux-dirigés et cours magistraux (dérogation pour les salariés inscrits en formation continue). Au-delà de deux absences injustifiées, un jury spécial pourra être saisi pour statuer sur l'exclusion de l'étudiant.
Pour les formations à distance, les UE font l'objet d'un examen terminal écrit. Les notes des devoirs rendus en cours d'année ne sont pas prises en compte.
2.2 A l'intérieur de chaque UE, les notes obtenues aux éléments constitutifs de l'UE se compensent. Toute UE  est validée si la moyenne obtenue à celle-ci est supérieure ou égale à 10/20.
2.3 Il est possible de compenser des UE d'un même semestre dès lors que la moyenne à l'UE est supérieure à 7/20. Les semestres 1 et 2 du master 1 ne se compensent pas. Il en va de même des semestres 3 et 4 du master 2.

Article 3 : Règlement des examens

3.1 Le passage du semestre 1 au semestre 2 de première année de Master
Le Jury délibère sur les notes obtenues aux UE du semestre 1. Les étudiants sont autorisés à suivre les enseignements du semestre 2, même si le semestre 1 n'a pas été validé.
3.2 Le passage du semestre 2 (1ère année) au semestre 3 (2ème année) de Master
A l'issue du semestre 2, le Jury délibère sur les notes obtenues aux UE du Semestre 2.
Si l'étudiant a validé le semestre 1 et le semestre 2 du Master 1 (cf. article 2), il est admis à suivre la deuxième année de master dans la spécialité de son choix sous réserve des places disponibles et de la qualité de sa candidature (examens des dossiers et/ou entretiens et/ou test d'entrée) ou postuler à d'autres masters d'autres UFR de l'Université de Poitiers ou d'autres Universités.
La deuxième année de Master peut être ouverte à des étudiants, titulaires du nombre de crédits suffisant, n'ayant pas suivi les enseignements de première année de master à l'IAE de Poitiers.
A l'issue du Master 1, les étudiants ne poursuivant pas en master 2 pourront se voir délivrer, en diplôme intermédiaire, la Maîtrise correspondant à leur mention.
3.3 Le passage du semestre 3 au semestre 4 de deuxième année de Master
A l'issue du semestre 3, le Jury délibère sur les notes obtenues aux UE du semestre 3. Les étudiants sont autorisés à suivre les enseignements du semestre 4, même si le semestre 3 n'a pas été validé.
Pour la formation à Distance, le jury délibère sur les notes obtenues aux UE ayant fait l'objet d'un examen terminal écrit (ensemble des UE hors l'UE stage), cette délibération a lieu au cours de la deuxième année de formation du Master 2.
3.4 La délivrance du diplôme de Master
A l'issue du semestre 4, le Jury délibère sur les notes obtenues aux UE du semestre 4. Si l'étudiant a validé son semestre 3 et son semestre 4, l'étudiant est déclaré admis.
3.5 Admission à la seconde session
Une seconde session est organisée pour les étudiants n'ayant pas validé les UE de la  première ou de la deuxième année. Les étudiants repassent en seconde session les éléments constitutifs des UE non validées en première session. Les notes de contrôle continu sont conservées ; seules, les épreuves d'examen terminal inférieures à 10/20 doivent être repassées en seconde session.
Pour les Masters 2 réalisés en formation à distance, la seconde session est organisée à l'issue de la deuxième année.
3.6 Redoublement
Le jury peut autoriser sur délibération spéciale un étudiant à redoubler. Un seul redoublement sur les deux années de Master peut être autorisé. Dans ce cas, l'étudiant conserve les UE validées (capitalisation des UE) dès lors qu'elles sont maintenues dans la maquette pédagogique du diplôme.
3.7 Mentions
Pour chaque année, elles sont accordées sur la moyenne générale des différentes UE :

Article 4 : Réglementation des stages

4.1 Le diplôme de Master ne peut être délivré qu'aux étudiants ayant effectué deux stages au sein d'organisations. Les deux stages donnent lieu à la signature d'une convention entre l'organisation d'accueil, l'étudiant et l'IAE de l'Université de Poitiers.
Le premier stage, d'une durée minimale de 10 semaines (12 semaines recommandées), est effectué à la fin de la première année de Master, et doit porter sur une mission dans le domaine de la gestion de l'organisation. Pour les étudiants effectuant le second semestre dans une université étrangère, une dérogation à la règle des 10 semaines peut être accordée par le responsable du diplôme.
Le second stage, d'une durée minimale de 12 semaines et de 6 mois au plus, est réalisé à la fin de la deuxième année de Master. Il doit porter sur une problématique directement liée à la spécialité choisie en deuxième année de Master.
Pour les masters 2 réalisés en alternance professionnelle, cette période en entreprise peut être effectuée en alternance et/ou dans le cadre d'un contrat d'apprentissage.
4.2 Les deux stages donnent lieu à la rédaction d'un mémoire dont la remise et la soutenance conditionnent le passage en deuxième année et la délivrance du diplôme de Master.
4.3 Durant le stage, l'étudiant est placé sous la responsabilité conjointe d'un enseignant de l'IAE de Poitiers et, au sein de l'organisation d'accueil, d'un maître de stage. Il se voit confier une mission précisément définie et rédige un mémoire qui rend compte de la façon dont il s'en est acquitté. Ce mémoire doit être remis deux semaines avant la soutenance au secrétariat. Il est soutenu devant un Jury présidé par un enseignant de l'IAE de Poitiers et composé d'au moins deux membres.
Pour les étudiants en FAD, il n'y a pas de soutenance du mémoire, seul le document écrit est évalué.
4.4 Le stage peut s'effectuer en France ou à l'étranger (en totalité ou en partie).
4.5 Dispenses de stages
Dans le cadre de la formation continue ou de la formation à distance, une dispense de stage pourra être accordée. Les étudiants ou salariés concernés devront remettre un mémoire portant sur une problématique de leur structure d'accueil et en lien avec le parcours ou la spécialité suivi.

Article 5 : Validation des acquis

Les personnes s'inscrivant en Master en formation continue peuvent se voir accorder la validation de certaines UE de première ou deuxième année de master, par la Commission de validation des acquis professionnels ou la Commission de validation des acquis d'expérience de l'IAE de Poitiers et selon les dispositions légales.