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Gestion des ressources humaines

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Textes et documents officiels


Enseignants-chercheurs

  • Décret n°84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences [modifié par le décret n°2008-333 du 10 avril 2008 relatif aux comités de sélection des enseignants-chercheurs].
  • Décret n°85-733 du 17 juillet 1985 relatif aux maîtres de conférences et professeurs des universités associés ou invités [modifié par le décret n°2008-669 du 4 juillet 2008].
  • Décret n°2009-462 du 23 avril 2009 relatif aux règles de classement des personnes nommées dans les corps d'enseignants-chercheurs des établissements publics d'enseignement supérieur et de recherche relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur.
  • Arrêté du 15 décembre 1997 portant délégation de pouvoirs en matière de recrutement et de gestion des professeurs des universités et des maîtres de conférences [modifié par l'arrêté du 27 juillet 2009].
  • Arrêté du 31 juillet 2009 approuvant le référentiel national d'équivalences horaires établi en application du II de l'article 7 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
  • Arrêté du 31 juillet 2009 pris pour l'application du décret n°2009-460 du 23 avril 2009 modifiant le décret n°84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences et portant diverses dispositions relatives aux enseignants-chercheurs
  • Circulaire n°2009-1014 du 30 avril 2009 concernant les décrets modifiant le décret du 6 juin 1984, le décret relatif au Conseil national des universités et le décret fixant les conditions de classement à l'entrée dans le corps des maîtres de conférences et des professeurs des universités


Autres personnels

  • Arrêté du 23 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 26 avril 2002 relatif aux modalités d'organisation des concours de recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques de recherche et de formation du ministère de l'Éducation nationale.
  • Arrêté du 30 décembre 2009 autorisant au titre de l'année 2009 des recrutements d'adjoints techniques de recherche et de formation du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche par la voie du parcours d'accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et de l'État (PACTE).
  • Arrêté du 22 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 13 décembre 2001 portant délégation de pouvoirs du ministre chargé de l'enseignement supérieur aux présidents des universités et aux présidents ou directeurs des autres établissements publics d'enseignement supérieur en matière de recrutement et de gestion des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale et de certains agents non titulaires de l'État affectés dans lesdits établissements.
  • Arrêté du 22 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 13 décembre 2001 portant délégation de pouvoirs du ministre chargé de l'enseignement supérieur aux recteurs d'académie pour certaines opérations de recrutement et de gestion concernant le corps des adjoints techniques de recherche et de formation.
  • Arrêté du 22 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 13 décembre 2001 portant délégation de pouvoirs du ministre chargé de l'enseignement supérieur aux recteurs d'académie en matière de gestion des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du ministère de l'Éducation nationale et au sein de certains établissements publics et institutions relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la jeunesse et des sports.
  • Décret n° 2010-172 du 23 février 2010 modifiant le décret n° 98-408 du 27 mai 1998 portant statut  d'emploi d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel.
  • Décret n° 2010-173 du 23 février 2010 modifiant le décret n° 2004-515 du 8 juin 2004 portant statut d'emploi d'agent comptable de centre régional des œuvres universitaires et scolaires.
  • Décret n° 2010-174 du 23 février 2010 relatif à l'emploi de directeur  de centre régional des œuvres universitaires et scolaires.
  • Décret n° 2010-175 du 23 février 2010 relatif à l'emploi de secrétaire général d'établissement public d'enseignement supérieur
  • Décret n° 2010-176 du 23 février 2010 fixant l'échelonnement indiciaire des emplois fonctionnels relevant des établissements publics d'enseignement supérieur et du réseau des œuvres universitaires et scolaire.
  • Arrêté du 23 février 2010 modifiant l'arrêté du 29 avril 2003 portant application du décret n° 2003-404 du 29 avril 2003 portant attribution d'une indemnité de gestion allouée aux agents comptables d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
  • Arrêté du 23 février 2010 modifiant l'arrêté du 12 décembre 2003 portant application du décret n° 2003-1190 du 12 décembre 2003 et fixant les taux de l'indemnité de gestion comptable aux agents comptables des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaire.
  • Arrêté du 23 février 2010 relatif à l'indemnité pour charges administratives allouée aux secrétaires généraux d'académie et aux secrétaires généraux d'établissement public d'enseignement supérieur.
  • Arrêté du 23 février 2010 modifiant l'arrêté du 4 février 2004 portant application du décret n° 92-356 du 27 mars 1992 relatif à l'indemnité pour charges administratives allouée aux secrétaires généraux d'académie et aux secrétaires généraux d'établissement public d'enseignement supérieur
  • Arrêté du 23 février 2010 portant répartition des emplois de secrétaire général d'établissement public d'enseignement supérieur
  • Arrêté du 23 février 2010 portant répartition des emplois d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
  • Arrêté du 23 février 2010 portant classement des emplois de directeur et d'agent comptable de centre régional des œuvres universitaires et scolaires
  • Arrêté du 23 février 2010 fixant le taux de l'indemnité spéciale susceptible d'être attribuée aux directeurs d'un centre régional des œuvres universitaires et scolaires
  • Décret n°2010-619 du 7 juin 2010 fixant les modalités de l'intéressement des personnels de certains établissements publics relevant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche pour services rendus lors de la participation à des opérations de recherche scientifique ou de prestations de service
  • Décret n°2010-664 du 16 juin 2010 modifiant le décret n°90-50 du 12 juin 1990 instituant une prime d'administration et une prime de charges administratives attribuées à certains personnels de l'enseignement supérieur.
  • Arrêté du 1er juin 2010 étendant au corps des secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur le bénéfice de la prime de fonctions et de résultats

Ressources documentaires

Rapports


Articles de périodiques

  • Carrières : ce qui va changer pour les personnels. L'Officiel de la Recherche et du Supérieur, novembre 2008, n°34.
  • DIZAMBOURG, Bernard. La GRH au centre du processus d'autonomie des universités. Administration et éducation, juin 2008, n°118, p. 69-78.


Ressources en ligne



Mise à jour le 18/06/2010

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