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La réforme du cadre budgétaire et comptable (RCBC) de l'EPLE

                       
Logo de la RCBC, Réforme du cadre budgétaire et comptable de l'EPLE           


Cette page est destinée à donner des informations sur la réforme du cadre budgétaire et comptable de l'EPLE dont le déploiement a débuté en mai 2011.


Elle vous propose une série de documents classés selon le cycle de vie du projet, qui permettra à l'ensemble des acteurs (ordonnateurs, gestionnaires, agents comptables, services académiques, …) chargés de la mise en place de cette réforme, d'en suivre les principales étapes, d'en comprendre les enjeux, les avantages et de se l'approprier pour une meilleure application.


  
                      
      


Logo de l'ESEN, École supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieure et de la recherche / logo de la DAF, direction des affaires financières, bureau de la réglementation comptable et du conseil aux EPLE
                     

Cette réforme est portée par la Direction des affaires financières du MEN et du MESR, sous-direction du budget de la mission "enseignement scolaire", bureau de la réglementation comptable et du conseil aux EPLE (DAF-A3).         


La genèse du projet


Le lancement du projet


L'essentiel du projet


L'accompagnement du projet

  • Un séminaire national de formation de formateurs RCBC en académies a été organisé à l'ESENESR du 10 au 14 octobre 2011.


Les ressources associées (articles, dossiers, …)

  • Les formations organisées par les académies au 1er semestre 2012


Pour en savoir plus : page RCBC sur l'intranet de la DAF (identification requise)



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Plan national de formation 2014

À télécharger

Conférences

Le nouveau cadre du contrôle interne et sa déclinaison au ministère de l'éducation nationale

Jean-Pascal CHAPAT, référent technique ministériel pour le contrôle interne comptable et budgétaire


ESENESR - Conférence
29 novembre 2012
1 h 29 min 6 sec

La réforme du cadre budgétaire et comptable (RCBC) : les principaux apports sur le plan budgétaire

Jean-Philippe TREBILLON, chef de bureau DAF-A3, réglementation comptable et soutien aux EPLE


ESENESR - Conférence
20 octobre 2011
50 min 41 sec

Autonomie et pilotage de l'EPLE dans le contexte de la réforme du cadre budgétaire et comptable

Anne-Marie GROSMAIRE, inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR)


ESENESR - Conférence
10 octobre 2011
21 min 26 sec



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