La réforme du cadre budgétaire et comptable (RCBC) de l'EPLE

			Cette page est destinée à donner des informations sur la réforme du cadre budgétaire et comptable de l'EPLE dont le déploiement a débuté en mai 2011. Elle vous propose une série de documents classés selon le cycle de vie du projet, qui permettra à l'ensemble des acteurs (ordonnateurs, gestionnaires, agents comptables, services académiques, …) chargés de la mise en place de cette réforme, d'en suivre les principales étapes, d'en comprendre les enjeux, les avantages et de se l'approprier pour une meilleure application.
	Cette réforme est portée par la Direction des affaires financières du MENJVA et du MESR, sous-direction du budget de la mission "enseignement scolaire", bureau de la réglementation comptable et du conseil aux EPLE (DAF-A3).

La genèse du projet

• Article extrait de la revue Objectif établissement N°34 - septembre 2010 (p.6-7) : Une réforme ambitieuse pour les EPLE (pdf 60 Ko)

Le lancement du projet

• Réunion DAF-STSI de lancement de la RCBC – 6 mai 2011 :  diaporama de la réunion (pdf 185 Ko)
  

L'essentiel du projet

• Information aux académies : diaporama de mars 2011 (pdf 699 Ko)
• Présentation de la réforme aux formateurs RCBC académiques : diaporama d'octobre 2011 (pdf 3 Mo)
  
• Conférence "La réforme du cadre budgétaire et comptable (RCBC) : les principaux apports sur le plan budgétaire", Jean-Philippe TREBILLON, chef de bureau DAF-A3, réglementation comptable et soutien aux EPLE.
  20 octobre 2011 - 50 min 41 sec
  

L'accompagnement du projet

• Un séminaire national de formation de formateurs RCBC en académies a été organisé à l'ESEN du 10 au 14 octobre 2011.
  

Les ressources associées (articles, dossiers, …)

• Les formations organisées par les académies au 1^er semestre 2012

Pour en savoir plus : page RCBC sur le site de la DAF (accès par login : ven et mot de passe : zen)