La vie scolaire : généralités

Généralités

Textes officiels

• Code de l'éducation : Art. L.511-1 à 511-5, R421-2, R421-20, R442-39, D422-2, D422-16
  
  

Articles

• La vie scolaire : pour un élève autonome et responsable. Cahier - Éducation et Devenir, n°02-2009, janvier 2009.
• La vie scolaire : l'affaire de tous ? Cahiers pédagogiques n°485, 12/2010, p. 9-59. Des articles complémentaires en ligne :
  http://www.cahiers-pedagogiques.com/spip.php?page=numero&id_article=7157
  
• HEBERT, Sophie. Pilotage du service Éducation et Vie Scolaire : une responsabilité propre du CPE. Les cahiers d'Éducation & Devenir, n°2, Janvier 2009, p. 30-37.
• OBIN, Jean-Pierre. La question de l'éducation dans l'école française. Revue de l'inspection générale, 2006, n°3, p. 76-84. Disponible à l'adresse :
  http://media.education.gouv.fr/file/38/6/3386.pdf
  
  

Rapport

• OBIN, Jean-Pierre. La vie scolaire, l'éducation et la pédagogie. IN PIQUENOT, Alain ; VITALI, Christian. De la vie scolaire à la vie de l'élève. CRDP Bourgogne, 2007. Disponible à l'adresse :
  http://www.jpobin.com/FichiersPDF270907/2007Laviescolaireleducationetlapedagogie.pdf

Ouvrages

• BARTHELEMY, Véronique. Histoire de la vie scolaire : de son évaluation à la construction d'un mode de management collégial. L'Harmattan, 2005.  Étude de vie scolaire à travers l'évolution de la fonction de conseiller principal d'éducation : l'évolution historique de la notion de vie scolaire de 1890 à nos jours, des changements sociaux aux changements scolaires, les missions du chef d'établissement, des professeurs et du CPE, témoignages d'acteurs de la vie scolaire ; fonctionnement et management de la vie scolaire à travers les actions du CPE.
• BUTTNER, Yann / MAURIN, André. Le droit de la vie scolaire : écoles, collèges, lycées. Dalloz, 2010. Propose une mise en forme actualisée des diverses données juridiques concernant la vie scolaire. Aborde en premier lieu le point de vue de l'élève, son statut, ses droits et ses devoirs, puis les risques qu'il encourt et les recours dont il dispose. Termine en faisant le point sur le personnel enseignant, en tant que victime puis en tant qu'accusé.
• DELAIRE, Guy. La vie scolaire : principes et pratiques. Nathan, 1997. Présentation de l'actualité et de l'évolution des enjeux de la vie scolaire. En développant la question des fondements de l'éducation et des valeurs de l'école, dans quelle mesure les nouvelles données sociales, l'hétérogénéité du public scolaire, l'éducation à la citoyenneté, le rôle de l'État et celui des usagers influent sur la vie scolaire.
• PICQUENOT, Alain, VITALI, Christian. De la vie scolaire à la vie de l'élève. CRDP de l'académie de Dijon, 2007.  Ensemble de contributions sur la vie scolaire. Étude historique. Réflexions sur le métier de CPE, les droits des élèves, la relation école-familles. Comparaison avec d'autres pays européens.
• VITALI, Christian. La vie scolaire. Hachette, 1997.  Présentation de la vie scolaire dans le projet éducatif de l'établissement, sa place dans une approche globale du fonctionnement et du rôle de l'école dans la société.
  

 
Règlement intérieur – Procédures disciplinaires

Textes officiels

• Code de l'éducation : Art. R421-5, R511-12 à R511-19, L401-2, L401-3, Art. Annexe, R421-5, R421-10, R421-20, R421-55, R421-85, R421-93, D421-136, D422-7, D422-16, D422-19, D422-21, D422-37, D422-38, R425-15, R451-11, D454-12, D454-15, R511-1, R511-2

Sanctions

Textes officiels

• Code de l'éducation : Art. R511-13, R511-17

• Circulaire n°97-085 du 27 mars 1997 : Mesures alternatives au conseil de discipline.
• Circulaire n°2000-105 du 11 juillet 2000 : Organisation des procédures disciplinaires dans les EPLE.
• Circulaire n°2000-106 du 11 juillet 2000 : Le règlement intérieur dans les EPLE.
• Circulaire n°2004-176 du 19 octobre 2004 : Organisation des procédures disciplinaires dans les EPLE.

Article

• MERLE, Pierre. L'humiliation des élèves dans l'institution scolaire : contribution à une sociologie des relations maître-élèves. Revue française de pédagogie, n°139, avril 2002, p. 31-51. À partir de témoignages écrits de 495 étudiants, l'auteur a élaboré une typologie des formes d'humiliation, et propose une interprétation de ces pratiques humiliantes contraires aux progrès scolaires des élèves.
  

Ouvrages

• DEFRANCE, Bernard. Sanctions et discipline à l'école. La Découverte, 2009. La question de la discipline à l'école pose celle du rapport à la loi. L'école doit être le lieu d'expérimentation d'une loi commune garantissant le vivre ensemble. L'auteur montre pourquoi des situations de blocage ou de conflits violents peuvent survenir et comment il est possible d'en sortir en permettant aux jeunes de trouver des repères et d'accepter des règles valables pour tous. Les textes officiels de juillet 2000 sur les procédures disciplinaires et règlements intérieurs reprennent cette problématique en rappelant le respect des principes du droit dans l'école. Cette nouvelle édition tient compte des réformes et débats les plus récents.
• LAZAR, Judith. Punir, pour quoi faire ? Paris : Flammarion, 2004. Réflexion sur la question de la sanction aujourd'hui : définition et origines de la punition puis analyse de problèmes contemporains tels que la notion d'enfant-roi, le recul de l'autorité, la question de la responsabilité et de l'irresponsabilité (parentale, des médias, des pouvoirs publics), l'incivilité, la remise en cause de la laïcité.
• PRAIRAT, Eirick. La sanction en éducation. PUF, 2004. 127 p. (Que sais-je ?). Réflexion sur la question de la sanction en éducation et la manière de responsabiliser un sujet en devenir : historique des pratiques éducatives dans les familles et à l'école, exposé des pensées des philosophes en la matière, réflexions et propositions promouvant une véritable sanction éducative (participant à la responsabilisation de l'enfant), présentation de deux formes punitives ayant suscité des débats (la réparation et l'exclusion) et de la législation scolaire en vigueur.
• PRAIRAT, Eirick. La sanction petites méditations à l'usage des éducateurs. Harmattan, 1999. En s'appuyant sur les ressources de l'histoire et de la philosophie, l'auteur clarifie quelques enjeux fondamentaux : la signification et les visées de l'acte éducatif, la loi, l'autorité... avant de préciser ce qu'il faut entendre par sanction éducative.
• PRAIRAT, Eirick. Penser la sanction : les grands textes. Harmattan, 1999. Rassemble les textes majeurs sur la sanction en éducation. En s'appuyant essentiellement sur les ressources de l'histoire et de la philosophie, ce livre clarifie quelques enjeux fondamentaux (la signification et les visées de l'acte éducatif, la loi, l'autorité...) avant de préciser ce qu'il faut entendre par sanction éducative.

Contrôle de l'obligation scolaire

Textes officiels

• Code de l'éducation : Art. L131-1, R131.3, R131-5 à R131-10, R131-19
• Code de la sécurité sociale : Art. L552-3-1 (suspension des prestations familiales).
• Décret n° 2011-89 du 21 janvier 2011 : Modalités de calcul de la part des allocations familiales suspendues ou supprimées en cas d'absentéisme scolaire.
• Code de l'action sociale et des familles : Art. L222-4-1
  
• Circulaire n°87-084 du 10 mars 1987 : Surveillance.
• Circulaire n°96-248 du 25 octobre 1996 modifiée : Surveillance des élèves.
• Circulaire n°2004-054 du 23 mars 2004 : Contrôle et promotion de l'assiduité des élèves soumis à l'obligation scolaire.
  
  

 Dossier numérique

• Eduscol : Contrôle de l'assiduité scolaire. MEN, 2010. Disponible à l'adresse :
  http://eduscol.education.fr/cid46689/controle-de-l-assiduite-scolaire.html

Article

• CHOISNARD, Marie-Françoise. Contrôle de la fréquentation et de l'assiduité scolaires : quels sont les principes et les personnes impliqués dans le contrôle des absences ? Cahiers de l'éducation, n°72, février 2008, p. 22-24.  Le contrôle de la présence des élèves impute aux enseignants et à la vie scolaire, conformément au règlement intérieur de l'établissement, mais aussi à l'inspecteur d'académie (en cas de doute sérieux sur la légitimité du motif fourni au chef d'établissement), au maire (qui signale à l'IA-DSDEN tout manquement à l'obligation d'inscription dans un établissement d'enseignement), au recteur (qui définit la politique académique de lutte contre l'absentéisme). La circulaire du 23 mars 2004 vise ainsi à renforcer l'assiduité des élèves en mettant l'accent sur la réactivité des établissements, le dialogue avec les familles et l'analyse approfondie de la situation des élèves d'abord au niveau de l'établissement, puis à celui de l'inspecteur d'académie.

Note de vie scolaire

Textes officiels

• Code de l'éducation : Art. L332-6,  D332-4-1, D332-17 
• Décret n° 2006-533 du 10 mai 2006 : Note de vie scolaire.
• Arrêté du 10 mai 2006 : Conditions d'attribution d'une note de vie scolaire.
• Circulaire n°2006-105 du 23 juin 2006 : Note de vie scolaire.

Rapport

• HERBEVAL, Jean-Yves. Mise en oeuvre de la circulaire n° 2006-105 du 23 juin 2006 relative à la note de vie scolaire. MEN, 2007. Disponible à l'adresse :
  http://media.education.gouv.fr/file/89/4/4894.pdf
  
  

Articles

• MAMOU, Gérard. À propos de la note de vie scolaire. Administration et éducation, n°112, décembre 2006, p. 81-84. Analyse du principe de la note de vie scolaire qui justifierait, avant même son application, une étude approfondie. En effet, nombre de questions importantes se posent à son sujet. Les éducateurs doivent prendre conscience de la délicatesse utile à la mise en œuvre loyale de cette note de vie scolaire.
• VITALI, Christian. Le CPE évaluateur. Le conseiller d'éducation, n°159, mars 2006, p. 14-15. L'attribution d'une note vie scolaire en collège oblige le CPE à s'interroger sur les places relatives de l'évaluation, du conseil, de la nécessaire distanciation et des relations au pouvoir.
• ZUCCANTE, Luigi. Donner une note de vie scolaire ? Cahiers pédagogiques, n°473, mai 2009, p.68-69. Comment, en 2009, élaborer une échelle de comportements à valoriser pour l'établissement d'une note de vie scolaire : les propositions concrètes et argumentées d'un principal adjoint de collège en France.

Laïcite à l'école

Textes officiels

• Code de l'éducation : Art. L141-1 à L141-6
• Loi n°2004-228 du 15 mars 2004 encadrant, en application du principe de laïcité, le port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics.
  
• Circulaire n°2004-084 du 18 mai 2004 : Mise en oeuvre de la loi n°2004-228 du 15 mars 2004 encadrant, en application du principe de laïcité, le port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics.

Rapports publics

• COSTA-LASCOUX, Jacqueline / AUDUC, Jean-Louis. La laïcité à l'école : un principe, une éthique, une pédagogie. CRDP de Créteil, 2006.  Les auteurs présentent un éclairage historique et réflexif sur la laïcité pour lutter contre les idées reçues. Ils relatent et analysent des expériences qui ont été menées avec succès pour remédier aux atteintes à la laïcité effectuées au sein de l'école publique. Ils exposent divers points de vue et pratiques favorisant l'enseignement et la mise en oeuvre de la laïcité. Enfin, ils réaffirment le principe et les enjeux de la laïcité, à savoir la construction d'un projet collectif approprié par tous reposant sur un vivre-ensemble.
• OBIN, Jean-Pierre. Les signes et manifestations d'appartenance religieuse dans les établissements scolaires. IGEN, 2004. Disponible en ligne :
  ftp://trf.education.gouv.fr/pub/edutel/syst/igen/rapports/rapport_obin.pdf Rapport de l'IGEN (groupe Établissements et vie scolaire) étudiant les signes et manifestations d'appartenance religieuse dans la vie sociale et à l'école, et leurs évolutions (vêtements, nourriture, prosélytisme, antisémitisme, racisme…). État des lieux du caractère de ces manifestations au sein des différentes disciplines enseignées et de leurs conséquences sur les enseignements notamment la contestations des élèves et l'autocensure des professeurs. Pistes envisagées pour y remédier.
• STASI, Bernard. Commission de réflexion sur l'application du principe de laïcité dans la République : rapport au Président de la République. Documentation française, 2004.  Disponible en ligne :
  http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/034000725/index.shtml   Définition du principe universel de laïcité, description de son application en France et de ses atteintes puis présentation de pistes de réflexion visant à l'affirmation d'une laïcité plus ferme et consensuelle.