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Sécurité en EPLE



Une vigilance de tous les instants au cœur des responsabilités multiples du chef d'établissement

Dernière mise à jour : En cours de refonte

A - Un diagnostic partagé

La sécurité : une problématique qui va de l'expertise multiple à la mobilisation des personnels et des usagers, mobilisation effectuée à travers des actions de veille, de repérage, de prévention, de mise en conformité, etc. La liste est loin d'être exhaustive.

  • Selon l'article R421-10 du code de l'éducation, le chef d'établissement, prend toutes dispositions utiles pour assurer la sécurité des personnes et des biens dans l'enceinte de l'établissement ;
  • le chef d'établissement est assisté dans cette mission de l'adjoint-gestionnaire, le cas échéant, le directeur délégué aux formations professionnelles et technologiques (ex-chef de travaux), de l'assistant de prévention ou conseiller de prévention, de tous les personnels, partenaires et de la collectivité territoriale de rattachement.

L'objectif de cette fiche est de rappeler :

  • comment réduire les risques, c'est-à-dire : élaborer et mettre en place une démarche globale de prévention fondée sur l'évaluation des risques, la tenue des documents et des registres,  l'entretien et la maintenance des appareils et des outils nécessaire à la formation et à l'implication de tous les personnels et des usagers ;
  • comment prévoir de diminuer les conséquences, le cas échéant, si le risque n'a pas pu être évité.

La liste des obligations du chef d'établissement est si longue qu'il faut les classer. Seront successivement présentés :

  • les risques liés au statut d'ERP (établissement recevant du public) de l'EPLE et à leur prévention ;
  • les risques liés à la prise en charge d'un public particulier, exerçant des activités d'élèves, d'étudiants dans des situations de formation ;
  • la prise en charge des risques liés aux  personnels ou plus généralement relevant de la gestion des ressources humaines.


Les risques liés au statut d'établissement recevant du public (ERP) de l'EPLE

Pour une définition de l'ERP et des obligations relevant de ce statut, se reporter au site du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer.


 B – Sommaire


  • 1. Les risques majeurs

Ils occupent une place centrale dans la politique générale de prévention des risques. Le Plan Particulier de Mise en Sûreté doit être réfléchi et mis en pratique à travers des exercices. Pour en savoir plus : page Risques majeurs et PPMS, site de l'académie de Grenoble (DSDEN de la Haute-Savoie).

Les risques auxquels sont exposés les établissements sont fonction de leur environnement. Afin de prendre connaissance des risques majeurs éventuels présents dans la (ou les) commune(s) environnante(s) : consulter le moteur de recherche Ma commune, sur le site prim.net (portail de la prévention des risques majeurs) ainsi que les bases de données liées aux risques majeur (sismicité, inondations, etc.).
Compte tenu des récentes situations de crise ; remplacement de la précédente circulaire n°2002-119 du 29 mai 2002 avec prise en compte de la situation d'attentats et annonce de la généralisation des PPMS : circulaire n° 2015-205 du 25 novembre 2015 et circulaire n° 2015-206 du 25 novembre 2015.


  • 2. Activités expérimentales


Agir


  • Périodicité de l'action : ponctuelle (icône sablier vert foncé) Implication du chef d'établissement : je fais (icône main rouge)   S'assurer de la présence et du bon fonctionnement des moyens de secours prévus dans les salles de TP (douches de sécurité, lave-œil/douches oculaires, extincteur à CO2, couverture anti-feu, armoire premières urgences…).

    Pour en savoir plus : pages La sécurité au laboratoire de biologie-géologie sur le site de l'académie de Toulouse, prévention et  Physique-chimie (onglet Laboratoires puis sécurité) sur celui de l'académie de Nancy-Metz.


• Prévenir


  • Icône sablier rouge Icône main vert foncé    Faire respecter les procédures et les conditions de manipulation de produits dangereux (sorbonnes, hottes chimiques…) et de CMR (produits chimiques cancérogènes, mutagènes et/ou toxiques pour la reproduction) : réglementation.

    Pour en savoir plus : document La prévention du risque chimique dans les établissements scolaires (2010 - pdf 306 Ko), du ministère.

  • Périodicité de l'action : permanente (icône sablier rouge) Implication du chef d'établissement : je délègue (icône main vert foncé)  Réaliser en début d'année l'affichage des risques et l'information des élèves aux risques encourus.

    Pour en savoir plus : page Sécurité au laboratoire, maîtrise du risque, site de l'académie de Nancy-Metz (2013).


Veiller


  • Périodicité de l'action : permanente (icône sablier rouge) Implication du chef d'établissement : je signale (icône main vert clair)   Vérifier la ventilation des salles de travaux pratiques (TP).

    Pour en savoir plus : page Ventilation et aération des locaux, réglementation de 2004 pour les locaux contenant des appareils de type A ou B, provenant de la liste des articles de l'arrêté du 25 juin 1980, site de l'académie de Toulouse.



  • 3. Équipements sportifs

• Agir


  • Périodicité de l'action : ponctuelle (icône sablier vert foncé) Implication du chef d'établissement : je fais (icône main rouge)  Établir une convention avec la collectivité pour chaque installation sportive ou terrain utilisé, lorsque c'est obligatoire. Si l'association sportive reçoit des élèves d'un autre établissement pour une activité, veiller à établir une convention avec cet établissement.
    Pour en savoir plus : documents de l'ONS disponibles sur le site de l'académie de Bordeaux : Équipements sportifs - conditions d'utilisation (2001 - pdf 602 Ko), et exemple de convention tripartite d'utilisation des équipements sportifs (2007 - pdf 24 Ko).


• Prévenir


  • Périodicité de l'action : ponctuelle (icône sablier vert foncé) Implication du chef d'établissement : je délègue (icône main vert foncé)   Prévoir un poste de téléphone d'urgence près de chaque installation sportive ou terrain utilisé. Prévoir un poste de téléphone pour les cours en extérieur (cours d'orientation en forêt par exemple).


• Veiller



  • 4. Incendie


Agir


  • Périodicité de l'action : plusieurs fois par an (icône sablier orange) Implication du chef d'établissement : j'anime (icône main orange)  Réaliser les exercices d'évacuation de jour. En prévoir un dans le premier mois suivant la rentrée.

    Pour en savoir plus : document de l'ONS Les exercices d'évacuation incendie (2005 - pdf 59 Ko), site du ministère de l'éducation nationale.

  • Périodicité de l'action : plusieurs fois par an (icône sablier orange) Implication du chef d'établissement : j'anime (icône main orange)  Si l'établissement possède un internat, réaliser les exercices d'évacuation de nuit, dont un dans le premier mois qui suit la rentrée des élèves.

    Pour en savoir plus : document de l'ONS (notamment page 2, "Choix du moment") Les exercices d'évacuation incendie (2005 - pdf 59 Ko), site du ministère de l'éducation nationale.


Veiller


  • Périodicité de l'action : permanente (icône sablier rouge) Icône main vert foncé   Veiller à la tenue régulière du registre de sécurité incendie de l'établissement.

    Pour en savoir plus : document Registre de sécurité incendie (pdf 61 Ko), site de l'académie de Clermont-Ferrand.

  • Périodicité de l'action : permanente (icône sablier rouge) Icône main rouge  Contrôle visuel permanent et mise à jour de l'affichage des consignes et des extincteurs. Former régulièrement les personnels sur la manipulation des extincteurs.


  • 5. Informatique


Agir



Prévenir


  • Périodicité de l'action : permanente (icône sablier rouge) Implication du chef d'établissement : j'anime (icône main orange)  Prendre en compte les risques concernant les équipements, les services numériques et les données, pour la protection des usagers, notamment les élèves mineurs.

    Pour en savoir plus : page Formation et sensibilisation des mineurs aux risques d'internet, sensibilisation de la communauté éducative, site Éduscol (mise à jour en 2012).


  • 6. Machines


Veiller



  • 7. Maintenance


• Agir


  • Périodicité de l'action : permanente (icône sablier rouge) Implication du chef d'établissement : je délègue (icône main vert foncé)  Tenir à jour le tableau de bord récapitulatif des contrôles et vérifications périodiques, contrats d'entretien obligatoires des équipements découlant des différentes obligations (établissement recevant du public (ERP) et autres).


    Pour en savoir plus : tableau de bord hygiène et sécurité dans un EPLE (septembre 2014 - pdf 218 Ko), site de l'académie d'Aix-Marseille.

  • Périodicité de l'action : permanente (icône sablier rouge) Implication du chef d'établissement : je délègue (icône main vert foncé)  S'assurer des habilitations et du respect des normes en électricité.

    Pour en savoir plus : fichiers en téléchargement sur l'habilitation électrique, site de l'académie d'Aix-Marseille (mis à jour en octobre 2014).



Prévenir


  • Périodicité de l'action : permanente (icône sablier rouge) Implication du chef d'établissement : je délègue (icône main vert foncé)  Repérer les peintures au plomb et produits toxiques.

    Pour en savoir plus : page de ressources sur le plomb, site de l'académie de Lille.

  • Périodicité de l'action : ponctuelle (icône sablier vert foncé) Implication du chef d'établissement : je délègue (icône main vert foncé)  Être attentif aux canalisations en plomb.

    Pour en savoir plus : en cas de canalisations en plomb, à qui revient l'initiative des travaux ?, foire aux questions sur le site de l'Association Française de Normalisation (AFNOR).

  • Périodicité de l'action : permanente (icône sablier rouge) Implication du chef d'établissement : je délègue (icône main vert foncé)  Faire des analyses régulières afin d'éviter le développement des légionelles.

    Pour en savoir plus : guide d'information de 2010 relatif à la surveillance des légionelles dans les réseaux collectifs d'eau chaude (pdf 129 Ko), site de l'académie de Caen.


• Veiller



  • 8. Personnes


Prévenir-Agir




  • 9. Politique de prévention


Agir


  • Périodicité de l'action : plusieurs fois par an (icône sablier orange) Implication du chef d'établissement : j'anime (icône main orange)  Présider le Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de travail (CHSCT).

    Pour en savoir plus : page consacrée au CHSCT en EPLE, site de l'académie de Lille.

  • Périodicité de l'action : permanente (icône sablier rouge) Implication du chef d'établissement : je délègue (icône main vert foncé)  Veiller à la tenue du registre d'hygiène et de sécurité.

    Pour en savoir plus : page Les registres obligatoires dans un EPLE, site de l'académie de Lyon (mise à jour en 2012).


• Prévenir


  • Périodicité de l'action : ponctuelle (icône sablier vert foncé) Implication du chef d'établissement : j'anime (icône main orange)  Mettre en place le document unique.

    Pour en savoir plus : page Document Unique d'Évaluation des Risques Professionnels (DUERP), site de l'académie de Paris.

  • Périodicité de l'action : ponctuelle (icône sablier vert foncé) Implication du chef d'établissement : j'anime (icône main orange)  Établir un programme de prévention des risques.

    Un exemple : dans certaines académies, une application informatique via le portail intranet (GERES) constitue parfois le document unique de l'EPLE (ensemble de fiches  au format pdf) : une fiche-synthèse et des fiches particulières (commission hygiène et sécurité, formations, accidents, déchets, locaux particuliers, …).

    Pour en savoir plus : page d'accès au téléchargement de ressources sur l'évaluation des risques professionnels dans un EPLE (guides, démarches, grilles d'observation tous types de locaux), site de l'académie d'Aix-Marseille.

  • Périodicité de l'action : permanente (icône sablier rouge) Implication du chef d'établissement : je délègue (icône main vert foncé)  Mettre en place la procédure d'alerte et le registre de signalement d'un danger grave et imminent.

    Pour en savoir plus : page Le registre de signalement d'un danger grave et imminent, procédure de droit de retrait, site de l'académie d'Aix-Marseille.


  • 10. Risques majeurs


Agir


  • Périodicité de l'action : ponctuelle (icône sablier vert foncé) Implication du chef d'établissement : j'anime (icône main orange)  Mettre en place un plan particulier de mise en sûreté (PPMS).

    Pour en savoir plus : page Risques majeurs et PPMS, site de l'académie de Grenoble (Haute-Savoie).

  • Périodicité de l'action : une fois par an (icône sablier vert clair) Implication du chef d'établissement : j'anime (icône main orange)  Réaliser des exercices de mise en sûreté.

    Pour en savoir plus : document de 2008 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur (ONS), Les exercices de simulation (pdf 84 Ko), site du ministère de l'éducation nationale.

Prévenir


  • Implication du chef d'établissement : je délègue (icône main vert foncé) Implication du chef d'établissement : j'anime (icône main orange)  Prendre connaissance des risques majeurs éventuels présents dans la (ou les) commune(s) environnante(s).
    Pour en savoir plus :  moteur de recherche Ma commune, pour connaître les risques repérés par commune, sur le site prim.net (portail de la prévention des risques majeurs) ainsi que les bases de données liées aux risques majeur (sismicité, inondations, etc).


  • 11. Santé/hygiène


• Agir


  • Implication du chef d'établissement : je délègue (icône main vert foncé) Implication du chef d'établissement : j'anime (icône main orange)  Réaliser le document d'évaluation des risques professionnels (à insérer dans le document unique).
    Pour en savoir plus : page d'accès au téléchargement de ressources sur l'évaluation des risques professionnels dans un EPLE, site de l'académie d'Aix-Marseille (mise à jour janvier 2015).



  • Implication du chef d'établissement : je délègue (icône main vert foncé) Implication du chef d'établissement : je fais (icône main rouge)  Désigner un assistant de prévention ou un conseiller de prévention : formation initiale et continue.

    Pour en savoir plus : "Classeur des ACMO" (ensemble des textes relatifs aux agents chargés de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité), site de l'académie de Toulouse.

  • Périodicité de l'action : plusieurs fois par an (icône sablier orange) Implication du chef d'établissement : j'anime (icône main orange)  Hygiène et sécurité au travail : les risques professionnels.

    Pour en savoir plus : page d'accueil du dossier Risques professionnels, classés par type de risque pour la santé, sur le site de l'académie de Rouen.


• Prévenir


  • Implication du chef d'établissement : je délègue (icône main vert foncé) Implication du chef d'établissement : j'anime (icône main orange)  Établir le programme annuel de prévention.

    Pour en savoir plus : bulletin officiel n° 32 du 8 septembre 2011 : programme annuel de prévention 2011-2012, site du ministère de l'éducation nationale.

  • Périodicité de l'action : plusieurs fois par an (icône sablier orange) Implication du chef d'établissement : je délègue (icône main vert foncé)  Assurer la formation aux gestes de premiers secours.

    Pour en savoir plus : dossier Secourisme : Apprendre à Porter Secours (APS), Prévention et Secours Civique de niveau 1 (PSC1) et Sauveteur Secouriste du Travail (SST), site de l'académie de Rouen.


• Veiller


• Risques psychosociaux


Le thème grandissant de la santé mentale au travail n'épargne pas les EPLE. Si les violences et agressions sont largement abordées, le stress, le harcèlement moral et l'épuisement professionnel, en revanche, sont mal pris en compte.


• Agir



• Prévenir



• Veiller



Textes officiels en vigueur au EN COURS DE REFONTE

Code de l'éducation


Code du travail

  • Article L4121-1 du code du travail (prévention des risques et obligations des employeurs) ;
  • article L4153-9 du code du travail (procédure dérogatoire pour les jeunes âgés de moins de dix-huit ans).


Autres textes


Pour ce qui concerne la prévention de la violence, se reporter aux textes de référence cités sur le site Éduscol.

Pour une liste complète des textes officiels concernant la sécurité dans les établissements d'enseignement, consulter le dossier Textes et documents officiels sur le site de l'ONS (Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement).



Pour aller plus loin

Généralités

Accessibilité

  • Tous les rapports de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement (ONS). Consulter notamment le rapport 2011 (pdf 5 Mo), qui contient des chapitres intéressants sur la prévention du risque cardiaque lors de la pratique sportive dans les établissements, le point sur les formations “premiers secours”, la sécurité des élèves en stage en entreprise, les risques majeurs et les enquêtes PPMS et le nouveau zonage sismique de la France, le rapport annuel 2012 (pdf 3,7 Mo), qui traite de la sécurité incendie, des produits chimiques, de la formation professionnelle, de l'accessibilité, des risques majeurs et du PPMS et le rapport 2013 (pdf 6,5 Mo) dont les thèmes abordés sont les services de sécurité et de surveillance incendie ; les établissements scolaires à structure métallique construits avant 1986 : l'évolution ; les sanitaires dans les établissements du second degré ; la réforme des dispositions relatives aux jeunes travailleurs ; référentiel d'appréciation de l'accessibilité d'un lycée ; les exercices Plan particulier de mise en sécurité (PPMS) : simulation d'évènements dans l'établissement scolaire ; les manifestations exceptionnelles au sein des établissements d'enseignement supérieur et enfin, le logement étudiant ;
  • guide du département du Puy-de-Dôme sur l'accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public (ERP) et des installations ouvertes au public (IOP) (juin 2012 - pdf 6,5 Mo).

Sécurité des systèmes informatiques

Sécurité des laboratoires

Sécurité des personnes - Climat scolaire

Risques majeurs

Santé, hygiène, risques psychosociaux


Boîte à outils

Module d'autoformation

Le document unique

Autres thèmes

  • Sur notre site :
  • questions et réponses institutionnelles élaborées par le ministère de l'éducation nationale en partenariat avec le ministère de la justice et le ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire : "Faits ou situations d'insécurité dans les établissements scolaires ou à leurs abords" (pdf 416 Ko). Elles traitent, sous forme simple, des thèmes suivants : pouvoir du chef d'établissement, signalements, intervention des forces de l'ordre, enquêtes en EPLE, protection des personnes, secret professionnel, communication,etc.(2006) ;
  • référentiel national de compétences de sécurité civile et brochure de formation aux premiers secours en équipe de niveau 1 (PSE 1) (2007), sur le site du ministère de l'Intérieur (pdf 20 Mo) ;
  • sur le site du Défenseur des droits, module de formation consacré à la promotion de l'égalité dans l'éducation, qui comprend 8 chapitres et de nombreuses ressources pédagogiques. Il permet d'outiller les acteurs de la communauté éducative sur la promotion des droits et de l'égalité, et la prévention des discriminations.
  • page consacrée au PPMS de l'académie d'Orléans-Tours. Elle contient, dans la rubrique "Documents clés", à droite, deux scénarios destinés à tester le PPMS pour le risque nucléaire (doc 42 Ko), l'autre pour le risque TMD (transport matières dangereuses, doc 42 Ko) qui permet de stimuler une interaction de mise en sécurité avec la préfecture ainsi qu'une fiche synthèse de ces exercices ;
  • site de l'université de Clermont-Ferrand sur l'accessibilité : dispositif d'accueil des étudiants en situation de handicap ;
  • un diaporama intéressant permettant d'approfondir sa réflexion sur le phénomène du risque(ppt 171 Ko), présenté sur un site spécialisé en logistique, magasinage et manutention.

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