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Organisation des examens nationaux dans les établissements du 2nd degré



Des textes à une organisation matérielle rigoureuse et réactive

Mise à jour : 10 janvier 2013 - Actualisation prévue : janvier 2014

  • 1. Les tâches essentielles

1) Effectuer un recueil des textes et réaliser un calendrier des opérations, concernant les modalités des examens préparés dans l'établissement (épreuves ponctuelles et contrôle en cours de formation (CCF)).

2) Procéder à l'inscription des élèves, en se conformant aux dates et aux procédures (penser aux modalités spécifiques concernant les élèves à besoins particuliers : handicaps, sportifs de haut niveau, problèmes de santé, etc. : voir rubrique "Pour aller plus loin").

3)  Informer les élèves, les parents et les enseignants, des dates et lieux, des modalités (dont les modalités particulières), des procédures, des droits et des devoirs ci-dessus. Convoquer ou diffuser les convocations.

4) Prendre en main les applications nationales liées à l'organisation et à la passation des examens (ORGANET,  INSCRINET, NOTANET, EPSNET...) : consulter la fiche "Applications nationales liées à la scolarité", ainsi que les fiches spécifiques à chaque examen (liens au § 2 ci-après).

5) Prévoir l'organisation des salles, le matériel pour les élèves à besoins particuliers, du secrétariat d'examen, des jurys, la sécurité des sujets et des copies, les spécificités locales. Tester ces procédures et outils avec les examens blancs.

6) Anticiper le traitement des aléas en prévoyant et diffusant les procédures adaptées : les retardataires, les malades, les fraudes, les absences des surveillants et des membres des jurys, l'imprévisible.

7) Organiser les surveillances, le secrétariat d'examen, la distribution des sujets, l'anonymat, la réception et la circulation des copies, les épreuves orales et pratiques spécifiques à chaque examen. Mettre en place une permanence de veille pour les modifications de dernière minute (moyens de communication : téléphone, télécopie, courrier électronique, ...).

8) Contrôler tous les points du dispositif, avec des regards croisés et veiller à assurer la sécurité des salles, des accès et couloirs de circulation (équipe de direction). Veiller à ce que les jurys entrent bien leur note (travaux personnels encadrés (TPE), oraux, épreuves expérimentales, etc.) à par l'intermédiaire de l'application LOTANET.

9) Communiquer les résultats.

10) Évaluer le dispositif en équipe et prévoir les adaptations de l'organisation pour l'année suivante.


  • 2. Les tâches par types d'examens

Pour le Certificat de Formation Générale (CFG), on se reportera aux dispositions prises par chaque académie (textes de référence sur le site Éduscol).

1) Diplôme National du Brevet : consulter la fiche spécifique au DNB ;
2) Certificat d'Aptitude Professionnelle : consulter la fiche spécifique au CAP ;
3) Brevet d'Études Professionnelles : consulter la fiche spécifique au BEP ;
4) Baccalauréats :

5) Brevet de technicien supérieur : consulter la fiche spécifique au BTS.


  • 3. La validation des acquis de l'expérience

La validation des acquis de l'expérience est une mesure qui permet à toute personne, quels que soient son âge et son niveau d'études, de demander la validation de son expérience, notamment professionnelle. 3 ans d'expérience en rapport avec le contenu de la certification sont nécessaires.

Consulter la fiche VAE.

Les EPLE (essentiellement lycées des métiers) sont concernés dans la mesure où ils mettent à disposition des professeurs (membres des jurys). Les DAVA (Dispositifs Académiques de Validation des Acquis), présents dans chaque académie, accompagnent les candidats dans leur démarche et peuvent fournir tous les renseignements utiles aux chefs d'établissement.

Textes officiels en vigueur
  • Charte nationale des examens du 15 janvier 2007 (cette charte et les textes cités portent essentiellement sur l'élaboration des sujets d'examens) ;
  • charte de déontologie du 4 avril 2012 (cette charte s'adresse à tous les agents publics qui interviennent, à quelque niveau que ce soit, dans la conception des sujets ou l'organisation des examens terminaux, ainsi qu'aux membres du jury) ;
  • note de service n° 2012-177 du 15 novembre 2012 : orientation et examens - calendrier 2013 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien ;
  • pour le détail de la réglementation relative aux examens, consulter sur notre site la large sélection de textes officiels concernant l'organisation générale des examens et leur mise en œuvre (mise à jour en décembre 2012, cette sélection contient notamment des textes récents, comme la circulaire n° 2011-72 du 3 mai 2011 : conditions d'accès et de sortie des salles de composition et dispositions relatives aux fraudes) ;
  • pour ce qui concerne l'organisation d'un examen en particulier, se reporter à la fiche spécifique de l'examen concerné (liens accessibles au § 2 de la présente fiche).

Pour aller plus loin

Boîte à outils

Un récapitulatif des applications informatiques associées aux examens, à consulter dans la fiche Applications nationales liées à la scolarité, point 2 ("Applications liées aux évaluations, examens et concours").



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